Olivier Bertin

Olivier Bertin est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1989. Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles, titulaire d'un post-graduat en fiscalité (Fiscale Hogeschool, 1991) ainsi que d'un «Master In Laws» (Cambridge, 1993).

Formé dans le département fiscal de trois importants cabinets d'avocat bruxellois, il a ensuite participé comme associé fondateur à la création du cabinet d'avocats belge d'une fiduciaire internationale (2001). Il a rejoint De Wolf & Partners en 2004 comme responsable du département fiscal et DALDEWOLF en 2015, comme responsable du Pôle fiscal.

Assistant à la faculté de droit de l'UCL entre 1993 et 2005, il y enseigne depuis 2006 la procédure fiscale (impôts sur les revenus). Il est également Maître de conférences à l'ULg et membre de son «Tax Institute» où il enseigne l'impôt des sociétés. Il a également enseigné à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales de l'Ichec. Il est conseiller suppléant à la Cour d'appel de Mons depuis 2012.

Olivier Bertin a publié de nombreux articles en matière fiscale et comptable. Il est notamment l'un des auteurs du Manuel de Procédure Fiscale (Anthemis, 2015, 2è éd.). Il a participé comme orateur à de nombreux séminaires sur ces sujets.

Sa spécialisation est le droit fiscal dans son ensemble, comprenant l'impôt des sociétés, l'impôt des personnes physiques, la TVA, le droit fiscal international (en particulier les rapports avec la France, la Chine et la République Démocratique du Congo) la fiscalité des entités sans but lucratif et des entités de droit public et les taxes locales. Il assiste aussi les contribuables dans toutes les phases du contentieux, administratif et judiciaire, mais également dans le cadre de demandes de ruling ou dans les procédures de conciliation. Il rend également des avis en droit comptable et en droit fiscal pénal.

 

Expertise

Tax, Impôt des sociétés, impôt des personnes physiques, droit fiscal international, TVA, fiscalité des entités sans but lucratif et des entités de droit public, taxes locales, contentieux fiscal administratif et judiciaire, rulings, droit comptable.

 

Publications

  • «Procédure pour le remboursement des prélèvements sociaux français payés à tort par les belges : jusqu’au 31 décembre 2015»;
  • «La difficile application des conventions préventives de double imposition au Congo», internet artikel, nog te publiceren;
  • «Résidence secondaire en France: quelles conséquences fiscales pour en France et en Belgique» (avec Matteo Pogliani), internet artikel, nog te publiceren;
  • «Procédure fiscale: les principaux points d'attention», seminarie «Atelier de compétence», 30 maart 2015 (heruitgave van13 mars 2014), Waver;
  • «Actualités en matière d'impôt des personnes physiques», UCL seminarie, 26 februari 2015, Louvain-la-Neuve;
  • «Déduction des charges professionnelles des sociétés: revirement(s) de jurisprudence?», 9 februari 2015;
  • «Transposition en droit belge de la nouvelle directive comptable», seminarie ULg, 9 februari 2015, Luik;
  • « Le recouvrement», in Manuel de Procédure fiscale, onder de leiding van François Stevenaert Meeus, met E. Van Brustem, Anthemis, februari 2011, 849 p., (1e ed.) en januari 2015 (2e ed.);
  • « Le recouvrement», in Manuel de Procédure fiscale, sous la direction de François Stevenaert Meeus, avec E. Van Brustem, Anthemis, février 2011, 849 p., (1ère édition) et janvier 2015 (2e édition);
  • «Trends in Belgium, Luxembourg Tax Law», séminaire De Wolf & Partners (avec Asbed Chahbazian), 23 mai 2014, ambassade du Grand-Duché de Luxembourg à Londres;
  • «Successions& donations», séminaire Distriart, 20 mars 2014, Nivelles;
  • « Les avocats et la TVA à partir du 1erjanvier 2014», séminaire De Wolf & Partners, Bruxelles, 5 décembre 2013;
  • «The Private Foundation and Tax Planning», «FAIB News», n°93, 3etrimestre 2013