Kevin Munungu

Kevin Munungu est titulaire d'un Master en droit privé de l'Université libre de Bruxelles (2011), et d'un Certificat de Formation à la Recherche Doctorale en droit public (2012).

Avocat au Barreau de Bruxelles depuis octobre 2015, il exerce au sein du pôle «droit public et administratif» du cabinet.

Kevin est également assistant à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles où il termine sa thèse de doctorat sur les réformes «managériales» de l'organisation des cours et tribunaux en Belgique, sous la direction de Julie Allard et Marc Uyttendaele. Dans le cadre de ses recherches, Kevin a été Visiting Fellow au sein du département de théorie du droit de l'Erasmus Universiteit Rotterdam (2013-2014), et chercheur associé aux travaux de l'Institut des Hautes Etudes de la Justice (Paris) sur les recours aux nouvelles technologies au sein des juridictions judiciaires en Europe et au Canada (2014).

 

Expertise

Droit public et administratifPropriété publique, Statut constitutionnel des magistrats, Fédéralisme belge (répartition des compétences et fédéralisme coopératif).

 

Parties d'ouvrages collectifs

  • Différents commentaires d'arrêts à paraître dans P. Goffaux (dir.), Les grands arrêts de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2017 (en cours de publication);
  • «Le Conseil de la Justice aux Pays-Bas: modèle ou repoussoir ?», M. Cadelli (dir.), Quel avenir pour le Conseil supérieur de la justice?, Limal, Anthémis, 2016, p. 83-113;
  • «Chapitre 4 - Dispositions propres aux concessions de travaux publics», Commentaire article par article de la (nouvelle) Législation des marchés publics, Politeia, Janvier 2016;
  • «Section 2 - Dispositions complémentaires pour les marchés de promotion de travaux», Commentaire article par article de la (nouvelle) Législation des marchés publics, Politeia, Janvier 2016 (avec Emmanuel van Nuffel);
  • «Les décrets conjoints dans le fédéralisme coopératif belge: réforme symbolique ou révolution a minima?», La sixième réforme de l'État: tournant historique ou soubresaut ordinaire?, J. Sautois et M. Uyttendaele (dir.), Bruxelles, Anthémis, 2013, p. 487-524;
  • « Les accords de coopération entre partenaires fédéraux : entre ‘sources du droit' et ‘soft law'», Les sources du droit revisitées, Y. Cartuyvels, H. Dumont, P. Gérard, I. Hachez, F. Ost et M. van de Kerchove (dir.), Bruxelles, Anthémis-Publications de l'Université de Saint-Louis, 2013, vol. II: Normes internes et infraconstitutionnelles, p. 889-937 (avec Johanne Poirier).

Articles dans des revues scientifiques nationales, avec comité de lecture

  • «La responsabilité de l'État pour une faute commise par une juridiction suprême: une politique des petits pas» (obs. CC., 30 juin 2014, n°99/2014), J.T., 2015, p. 462-467 (avec Bart Nelissen);
  • «Le management judiciaire ou le glas de l'indépendance du juge? Un éclairage de droit constitutionnel belge», in B. Blero et K. Munungu (c.s.), Le management de la justice: un défi à l'indépendance du juge?, Revue de la faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., Bruxelles, Bruylant, p. 126-167;
  • « La valeur vénale d'un immeuble grevé d'une hypothèque au regard de l'article 46 du Code des droits d'enregistrement », C&FP, 2012, pp. 21 et s. (avec Daria Likhatcheva).

Rapports et conférences

  • «Les nouvelles technologies dans l'appareil judiciaire belge : entre contingences politiques et valeurs fondamentales», rapport de recherche rendu à l'Institut des Hautes Études sur la Justice, 30 juin 2014, 20 p. (avec Elodie Falla)
  • Communication intitulée «Les réformes de la gestion des juridictions judiciaires en Belgique: un état des lieux», lors d'une conférence à l'Ecole nationale de la magistrature, Paris, 23-25 novembre 2015;
  • Communication intitulée «Het zelfstandig beheer van de rechtspraak in Nederland», lors d'une Conférence organisé par l'association Magistratuur & Maatschappij, Cour de cassation, Bruxelles, 21 octobre 2015;
  • Communication intitulée «La décentralisation de la gestion des juridictions: modèle ou repoussoir?» lors de la Conférence des assistants (ACCA), UCL, le 29 mai 2015, Louvain-la-Neuve.
  • Communication intitulée «La managérialisation de l'appareil judiciaire belge ou une reconfiguration de l'indépendance des juges? Quelques réflexions» lors du Congrès Mondial «Sociologie du Droit et Action Politique» – Atelier: Réforme et managérialisation de la justice et des organisations judiciaires, les 3-4-5-6 septembre 2013, Toulouse.
  • Communication intitulée «Les décrets conjoints ou la fin de l'étanchéité régionale et communautaire: réforme symbolique ou révolution institutionnelle?» lors du colloque organisé par le Centre de droit public de la Faculté de droit et de criminologie (ULB), les 26-27 avril 2013 (Maison des parlementaires du Parlement fédéral)
  • Communication intitulée «L'indépendance du juge en droit constitutionnel belge» lors de la journée d'études co-organisée par le Centre de droit public de la Faculté de droit et de criminologie (ULB) et la Commission de Modernisation de l'Ordre judiciaire sur le management de la justice, le 28 janvier 2013 (Maison des parlementaires du Parlement fédéral)
  • Communication intitulée«L'évaluation de l'activité professionnelle des juges et l'indépendance de la fonction juridictionnelle: l'impossible conciliation?» lors des Midis du Centre de droit public organisé par le Centre de droit public de la Faculté de droit et de criminologie (ULB) (Université libre de Bruxelles)