Yaël Spiegl

Yaël Spiegl est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2005.

Elle est licenciée en droit de l'Université Libre de Bruxelles et titulaire d'un Master endroit fiscal de la même université.

Sa pratique l'amène à traiter des dossiers fiscaux variés.

Elle est spécialisée dans les matières de la fiscalité immobilière, intervenant tant dans le cadre de la mise en place de structures d'acquisition optimales que dans le cadre du suivi fiscal de projets de développement et de promotion.

Elle est également spécialisée en TVA, matière qu'elle pratique depuis plus de 10 ans, entre autres pour les secteurs de la finance (banques et assurances) et de l'immobilier.

Yaël Spiegl assiste enfin de nombreux clients dans le cadre de la régularisation d'avoirs étrangers, de la mise en place de holdings patrimoniales et d'opération de planification successorale.

Elle a publié différents articles en matière deTVA et participe en qualité d'oratrice à différents séminaires en la matière. Elle est également titulaire des cours de questions essentielles et approfondies de TVA à l'Institut Impact Cooremans.

 

Expertise

Droit fiscal, Fiscalité immobilière, TVA, planification successorale et patrimoniale, rulings, régularisations fiscales

 

Publication

  • « Le régime de TVA des subventions accordées par la SDRB dans le cadre de sa mission de rénovation urbaine », note d'observation sous Bxl, 27 juin 2012, Journal de Droit Fiscal, 2012, 5-6, pp. 189 – 196
  • « Diamantaires, antiquaires, revendeurs de voitures d'occasion : quelles conséquences TVA en cas de cessation d'activité ? », http://www.businessandlaw.be/
  • « TVA à l'importation : fin du préfinancement exigé pour appliquer le report de perception », www.businessandlaw.be
  • « Le syndic et la TVA », www.gillescarnoy.be
  • « La saga « TVA sur terrains » : rétroactes, nouveau régime et questions en suspens », RGF, n° 2011/4, p. 4-10
  • « Cession d'un portefeuille de réassurance : l'Europe s'écarte d traitement TVA appliqué en Belgique», Bull. Ass., 2010, n° 370, p. 124-126 (en collaboration avec Katiouchka Gothier)
  • « La TVA sur les frais de cession d'actions peut être déductible », CFO Magazine, n° 34, février 2010, p. 34 (en collaboration avec Katiouchka Gothier)
  • « Pas de précisions sur les opérations de paiement », Lettre TVA, n° 10/22-2
  • « Pas d'harmonisation pour les associations de frais », Lettre TVA, n° 10/21-2
  • « Pas d'exonération de TVA pour les services d'encaissement de frais dentaires », Lettre TVA, n° 10/20-2
  • « Pas de remboursement de la TVA encourue pour des services financiers exemptés destinés à des noneuropéens », Lettre TVA, n° 10/14-2
  • « Frais incorporés dans le prix de revient d'une activité taxable », Lettre TVA, n° 10/10-1
  • «La vente d'un bâtiment neuf et du sol y attenant totalement soumise à la TVA», Lettre TVA, n° 10/02-2